Nouvelles-rencontres : rencontre entre handicapés et ceux pour qui le handicap n'est pas un obstacle
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Article 1 : Préambule
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Article 3 : Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation
Article 4 : Votre inscription en tant que membre
Article 5 : Les services Nouvelles-Rencontres
Article 6 : Protection des données personnelles
Article 7 : Propriété intellectuelle
Article 8 : Responsabilité et garantie
 
2. Engagement des utilisateurs
 
Certaines attitudes ne sont pas acceptées sur Nouvelles-Rencontres, notamment :

porter atteinte d'une quelconque manière à toute personne, en particulier aux mineurs;
·transmettre tout contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation;
·mettre en péril des mineurs notamment par la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine;
·usurper le nom, l’identité, la photo ou la dénomination sociale d'autres personnes;
·afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui;
·afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés;
·harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs;
·contrevenir, intentionnellement ou non, à toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que toutes autres règles ayant force de loi.

 
 
 
 
 
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kader059,
33 ans, oran
Malone,
25 ans
aminatou,
24 ans, abidjan
kasu02,
21 ans, Bruxelles
 
   
 
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